Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Força Réal
SCEA DOMAINE Força Réal

Numéro de dépôt :
3036328
Date de dépôt :
19/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2010

Présentation de la marque Château Força Réal

Déposée le 19 juin 2000 par DOMAINE Força RéalTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Château Força Réal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est DOMAINE Força RéalTODO domicilié(e) Mas de la Garrigue, 66170 Millas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE Força Réal - France.

La marque Château Força Réal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Força Réal est expirée depuis le 19 juin 2010.

DOMAINE Força Réal a également déposé les autres marques suivantes : FORCA


SCEA DOMAINE Força Réal - Mas de la Garrigue, 66170 Millas - France


SCEA DOMAINE Força Réal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Vin d'appellation d'origine contrôlée.